ФЕДЕРАЛЬНОЕ АГЕНТСТВО ПО ОБРАЗОВАНИЮ

ГОСУДАРСТВЕННОЕ ОБРАЗОВАТЕЛЬНОЕ УЧРЕЖДЕНИЕ ВЫСШЕГО ПРОФЕССИОНАЛЬНОГО ОБРАЗОВАНИЯ

УРАЛЬСКИЙ ГОСУДАРСТВЕННЫЙ УНИВЕРСИТЕТ

им. А. М. Горького

ФАКУЛЬТЕТ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОТНОШЕНИЙ

Кафедра международных отношений

Mesures non tarifaires

Екатеринбург

2008

I.Introduction. 2

1. Mesures non tarifaires: la notion et l'essence. 3

2. Les définitions principaux et types des mesures non tarifaires. 3

3. Classification selon l´Organisation mondiale du commerce. 8

II. Les obstacles non tarifaires dans le commerce extérieur 8

1. L'étude des obstacles non tarifaires dans le réglage du commerce extérieur 8

2. L'influence des mesures non tarifaires sur les pays en développement 9

III. Mesures non tarifaires a l’exemple du commerce des produits agricoles. 10

IV. Conclusion. 14

V. Bibliographie. 16

Il existe beaucoup moins d’informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l’importance et des effets de ces mesures sur les échanges. Les obstacles non tarifaires sont le sujet actuel. Plusieurs pays ont estimé déjà les avantages des méthodes non de tarif et les appliquent activement. Selon la conclusion des experts de l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) selon le volume de l'utilisation de ces mesures sont en tête les pays développés: les Etats-Unis d'Amérique, le Japon, l'Union Européenne. Donc les mesures non tarifaires sont réellement effectifs. Selon le sujet donné il y a peu de matières d'information en raison de ceux-ci "fermeture".

L'objet du travail donné est l'activité de commerce extérieur.

Le sujet est les mesures non tarifaires.

Le but du travail donné est examiner les aspects des mesures non tarifaires.

Dans l'exposé se décident les problèmes suivantes:

 1. de étudier les particularités des restrictions non de tarif,

 2. de définir l'efficacité de l'application des mesures non tarifaires,

 3. d'élaborer la classification des aspects des mesures non tarifaires,

 4. d'examiner l'influence des mesures non tarifaires pour les pays en développement.

Le travail donné comprend l'introduction, deux chapitres, la conclusion et la liste de la littérature.

Mesures non tarifaires - toutes les mesures imposées aux flux du commerce qui ne sont pas des mesures tarifaires. Quelques-unes de ces mesures peuvent constituer des barrières non tarifaires.

Mesures non tarifaires (NTBs) - barrières entravant l'Accès au marché, différentes des taxes douanières traditionnelles, et qui rendent les exportations vers un pays particulier difficiles et chères. Ces mesures peuvent prendre la forme de quotas, de charges, d’étiquetage et de critères hygiéniques discriminatoires, ainsi que d'autres conditions restrictives. Elles peuvent être la conséquence de l'action du gouvernement ou du secteur privé.

Les travaux relatifs aux obstacles non tarifaires visent à mieux comprendre la nature, la portée et les effets des obstacles qui entravent actuellement les échanges. Des analyses de cet ordre sont précieuses pour les gouvernements des pays de l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) qui participent aux discussions dans le cadre du programme de travail élargi de l’OTC (Les obstacles techniques au commerce) et d’autres initiatives – bilatérales et régionales, par exemple – de libéralisation des échanges.

Il existe beaucoup moins d’informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l’importance et des effets de ces mesures sur les échanges. Les négociations commerciales menées par le passé ont, certes, permis de renforcer les disciplines relatives à l’utilisation de différents types de mesures non tarifaires, mais les préoccupations exprimées par le secteur privé et les différends entre gouvernements indiquent que cette vaste catégorie de mesures continue à poser des problèmes de taille.

Le recensement et les analyses des obstacles non tarifaires ont sensiblement évolué. Si l’on mettait précédemment l’accent sur les interdictions, les régimes de licences d’importation, les contingents et les autres mesures de politique commerciale prises à la frontière, les préoccupations ont changé, avec une importance croissante accordée à des catégories moins évidentes d’obstacles non tarifaires à l’accès aux marchés résultant des réglementations, appelées obstacles techniques au commerce  (OTC), et à d’autres mesures prises par les pays importateurs sur leur marché intérieur.